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Règlement.

  • DISPOSITIONS GENERALES
  • Les dispositions prévues au Règlement National d’Urbanisme sont applicables au présent lotissement.
  • DISPOSITIONS PARTICULIERES
  • 1) La surface hors oeuvre nette (SHON) applicable sur l’ensemble de l’opération sera limitée à 3000 m². La surface hors oeuvre brute (SHOB) applicable sur l’ensemble de l’opération sera limitée à 3500 m².
  • Elle sera répartie selon le tableau suivant :
  • Elle sera répartie selon le tableau suivant :
  • Lot Surface SHON SHOB
  • 1 1692 m² 300 m² 350 m²
  • 2 1692 m² 300 m² 350 m²
  • 3 1627 m² 300 m² 350 m²
  • 4 1779 m² 300 m² 350 m²
  • 5 1957 m² 300 m² 350 m²
  • 6 1565 m² 300 m² 350 m²
  • 7 2473 m² 300 m² 350 m²
  • 9 1762 m² 300 m² 350 m²
  • 10 1437 m² 300 m² 350 m²
  • 2) Plusieurs lots contigus pourront être éventuellement regroupés, la limite séparative d’origine ne constituant plus, dans ce cas, de contraintes particulières.
  • 3) Deux logements ne pourront pas être construits sur une même parcelle.
  • 4) Les pavillons sur sous-sol ou cave enterrés sont interdits.
  • 5) Les pavillons devront être de plain pied, avec un dératellement suffisant.
  • 6) La couverture des toitures se fera obligatoirement en ardoises, les châssis de toiture n’exèderont pas 78/98. Les panneaux solaires seront prévus au sol ou sous forme d’un appentis couvert entièrement de ce matériau.
  • 7) Les enduits seront de tons soutenus (212/215/012/105 du nuancier Weber Broutin ou similaire), en accord avec les teintes des bâtiments environnants.
  • 8) Les menuiseries seront en bois peint ou en aluminium.
  • 9) Les clôtures des lots devront être constituées, d’un grillage vert plastifié, dont la hauteur sera limitée à 1.20 m, doublée obligatoirement d’une haie vive composée d’essences locales.
  • 10) Les abris de jardin en bois de moins de 20 m² sont autorisés. Ils seront obligatoirement masqués par des plantations.
  • 11) Les bâtiments annexes (hors abris de jardin) sont autorisés sous réserve qu’ils soient construits avec les mêmes matériaux que ceux de la construction principale.
  • 12) Le plan de composition dispose notamment : La rade d’accès non close à usage de stationnement privatif dont l’emplacement est donné à titre indicatif pour les lots 3-4-6-7, et imposé pour les lots 1-2-5-8-9-10. La ligne d’implantation recommandée pour les futures constructions (pignon ou façade du bâtiment principal ou annexe). La zone constructible à l’intérieur des parcelles. Les haies existantes conservées et renforcées le cas échéant. Les haies bocagères sur talus à créer.


Documents joints

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